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Le Blog est un espace d'expression et d'échange sur tous les sujets qui vous intéressent, un journal intime, un lieu de partage...
Nous vous invitons à lire attentivement cette charte. Pour publier un Blog, vous devez en accepter préalablement les différentes modalités, et tout manquement à cette règle de conduite peut entraîner la suppression de votre Blog.
Nous vous rappelons que vous exprimer et communiquer sur internet demande, encore plus que dans le réel, le respect des règles de courtoisie, de politesse . Sur les Blogs, les participants n'ont accès qu'à l'écrit ; ni la gestuelle, ni le regard, ni le ton de la voix ne peuvent venir nuancer les propos. Certaines idées exprimées peuvent susciter des réactions vives, nous vous demandons de vous respecter mutuellement !
 
CONDITIONS GENERALES D'INSCRIPTION :

Préambule :

blogcorse.com propose un service GRATUIT de blogs permettant à tout utilisateur de publier des contenus, de diffuser des photos ainsi qu'un ensemble de fonctionnalités lui permettant d'animer et de promouvoir ces contenus.

Article 1 : Inscription

L'inscription au service blogcorse.com est ouverte à toutes les personnes détentrices d'un matériel communiquant relié à Internet, dans la limite de la compatibilité avec les langages utilisés sur Internet.
Pour devenir membre blogcorse.com et utiliser ses services les internautes doivent préalablement remplir un formulaire d'inscription depuis le site www.blogcorse.com. Ils recevront alors un message de confirmation de leur inscription par mail sur l'adresse qu'ils auront déclaré.

blogcorse.com ne pourra être tenu responsable si les données relatives à l'inscription d'un internaute ne lui parvenaient pas, pour une quelconque raison (exemple une connexion à Internet défaillante de la part de l'internaute, une défaillance momentanée du serveur Internet de blogcorse.com pour une raison quelconque...) ou arrivaient illisibles ou impossibles à traiter (par exemple si l'internaute possède un matériel informatique, téléphonique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription etc..).Toute fausse déclaration ou déclaration incomplète dans ces formulaires d'inscription est sanctionnée par l'annulation sans préavis de l'inscription. Toute inscription est unique (pseudo et nom du blog). Une personne inscrite au service devient l'éditeur de son blog.


CONDITIONS D'UTILISATION ET RESPONSABILITE DE L'EDITEUR :

Article 2 :

Par l'utilisation faite des services vous acceptez de fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur vous-même comme demandé dans le formulaire d'inscription et maintenir et remettre à jour régulièrement les données d'inscription afin de les conserver vraies, exactes, à jour et complètes. Dans l'hypothèse où vous fourniriez des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes alors u-corsu.com propriétaire de blogcorse.com serait en droit de suspendre ou de résilier votre compte et de vous refuser immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie des services.

Les droits d'accès et d'utilisation du service des blogs sont des droits non exclusifs et non transmissibles. Une seule adhésion est autorisée par membre (pseudo unique et nom de blog unique) et de ce fait chaque membre n'a droit qu'aux avantages qui résultent de cette seule adhésion.

Les éléments permettant au membre de s'identifier et de se connecter au service des blogs de blogcorse.com sont personnels et confidentiels. Chaque membre abonné du service des blogs de blogcorse.com doit être seul à l'utiliser et est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe. Le membre s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. Dans le cas où un membre s'aperçoit de la perte, du vol ou de l'utilisation frauduleuse par un tiers de son identifiant, de son login et de son mot de passe, il s'engage à modifier lui-même dans l'interface prévue à cet effet le mot de passe et à prévenir blogcorse.com de ces faits ou directement u-corsu.com en qualité de propriétaire de blogcorse.com.


Article 3 : Principes de Modération des contenus des blogs

3.1 blogcorse.com modère tous les blogs contraires à la réglementation française des contenus et au respect du droit d'autrui (lire à ce propos la liste des modérations ci-dessous), ainsi que tous ceux que blogcorse.com jugerait comme étant un obstacle à la convivialité des blogs. La modération est, dans certaines circonstances, subjective, faite en fonction du contexte et des personnes.

3.2 : Blogs avec citation d'auteur :
Toute citation ne correspondant pas au cadre évoqué ci-dessous entre dans le cadre de la modération. Tout message  considéré comme un copier-coller d'un autre site web, d'un  forum ou d'un contenu numérique protégé est interdit et donc modéré. Une œuvre (livre, chanson etc..) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants-droits (éditeur, producteur, �). Toutefois, les analyses et courtes citations sont possibles, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, si elles sont justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées.
Selon l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre des droits les plus étendus, qu'ils soient moraux ou patrimoniaux. 

3.3 : Vie privée et respect de la vie privée : 
La citation d'information personnelle concernant les utilisateurs, l'équipe de modération ou les membres de blogcorse.com ou de u-corsu.com est formellement interdite. Les copies de messages privés ou de correspondance électronique sont interdites (la violation du secret de la correspondance est réprimandée par la loi).
Toute collecte d'information nominative figurant dans les espaces publics de l'Internet (forum de discussion, site web, annuaire, etc.) à l'insu des internautes est interdite par la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

3.4 : Publicité :
Les citations récurrentes de marques, d'autres sites internet, de services commerciaux sont assimilées à des publicités détournées et entrent dans le cadre de la modération. N'entrent pas dans ce cadre les liens vers d'autres sites internet intégrés dans l'annuaire de liens du blog de l'éditeur, à condition qu'ils ne soient pas cités de manière excessive au sein du blog.

3.5 : Respect des bonnes mœurs :
Tout contenu ou citation de type diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste, pornographique, pédophile ou de toute autre atteinte à la dignité de la personne et au non respect de la législation en vigueur sont interdits et entrent dans le cadre de la modération. 
Ainsi donc les contenus contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs,  à caractère injurieux, ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui, et aussi les blogs contenant des incitations à commettre un délit, un crime ou un  suicide sont interdits. Les contenus incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance politique ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, menaçant une personne ou un groupe de personnes sont interdits.
u-corsu.com, propriétaire de blogcorse.com, se réserve de toute poursuite légale éventuelle et appropriée.

3.6 : Agressions et contenus agressifs, irrévérencieux :
Les agressions verbales, moqueries gratuites, les propos vulgaires entrent dans le cadre de la modération.

3.7 : Fraude informatique :
Toute intrusion dans le système de traitement des données, la collecte illicite de données et le recèle sont interdits et passibles de sanctions pénales .


Article 4 : Modalités de modération :

Dans le cas d'une entrave aux règles énoncées ci-dessus, blogcorse.com se réserve  la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout blog, tout contenu, toute photographie ou illustration qui entrerait dans le cadre de la modération ou qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur. blogcorse.com se réserve par ailleurs le droit d'engager des poursuites à l'encontre de toute personne, physique ou morale, ayant contrevenu aux règles énoncées ci-dessus.


Article 5 : Responsabilité de l'éditeur :

Chaque personne, physique ou morale, ou chaque groupe de personnes est responsable du contenu et de l'usage de son  blog et est notamment responsable de la modération des commentaires édités sur son  blog par les visiteurs de son blog. Ces commentaires sont soumis à la même réglementation que l'ensemble des contenus d'un blog.

Tout créateur d'un blog reconnaît donc qu'il est le seul responsable de l'utilisation qui pourra être faite de tout type de contenu diffusé sur son blog. A ce titre,  blogcorse.com ne  procède au contrôle ni ne garantit l'exactitude, la véracité,  la légalité, la qualité ou la fiabilité des contenus, de quelque nature qu'ils soient, diffusés via les services interactifs proposés sur le site.

Tout créateur d'un blog reconnaît donc qu'il est seul responsable des prises de contact mises en œuvre via les services interactifs du site blogcorse.com.

blogcorse.com se réserve le droit d'engager des poursuites si les  contenus, qu'ils soient édités par le créateur du blog ou par un de ses visiteurs,  sont contraires à la réglementation française des contenus, au respect du droit d'autrui ou aux règles de modération énoncées dans les présentes conditions générales d'utilisation.

Article 6 :

blogcorse.com est destiné à tous publics. Si certains sujets abordés ne sont pas destinés à être lus par des enfants, vous laissez naviguer vos enfants sur les blogs sous votre entière responsabilité ; vous ne pourrez pas tenir blogcorse.com responsable de propos choquants que vos enfants pourraient lire ou visualiser.


Article 7 : Propriété des contenus des Blogs de blogcorse.com

Tous les articles édités dans les blogs  de blogcorse.com, sont reproductibles par un tiers en totalité ou partiellement aux conditions suivantes :

Tout extrait d'article édité par un blog de la communauté blogcorse.com est publiable par un tiers gratuitement à la condition de placer un lien visible à la suite immédiate de l'extrait reprenant l'un des libellés suivants : lire, lire la suite, lire l'article, l'article, article intégral, source, la source, (ces mentions peuvent aussi être suivies de points de suspension ou d'une image identifiable). Ce lien pointe vers l'article intégral de l'auteur sur le site du Primo éditeur de l'article de la communauté blogcorse.com.

Tout article édité sur un blog de la communauté blogcorse.com est publiable par un tiers gratuitement à la condition de placer un lien visible à la suite immédiate de l'article reprenant l'adresse électronique (URL) du blog et le pseudo de l'auteur.

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La mise en page peut être modifiée à condition qu'elle n'altère pas le sens de l'article.

Si l'article citant un extrait d'article est dans une langue différente du français les libellés des liens seront remplacés par la traduction la plus fidèle dans la même langue que l'article citant l'extrait d'article provenant de la communauté blogcorse.com.



Sur votre droit d'accès,  de rectification et de suppression de vos données personnelles

Article 8 : 

Conformément à la législation relative à la protection des données à caractère personnel,   vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez également demander à tout moment la suppression  de votre blog. Conformément à la loi, blogcorse.com ne garde aucune trace de vos contenus effacés.

Pour rectifier vos données personnelles :

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Diffusion des Blogs

Article 9 :

Si, au moment de votre inscription, vous avez choisi de créer un blog non privé, votre blog peut être lu par tous gratuitement et quelqu'en soient les modalités de diffusion (moteurs de recherche, autres sites internet partenaires, WAP, TV interactive, presse...)

Tous les contenus publiés sur ce blog sont susceptibles d'être référencés sur un moteur de recherche et d'être consultés par un public extérieur à celui des blogs de blogcorse.com. 

Article 10 :

En adhérant à la charte, vous acceptez que votre blog soit diffusé sur des sites partenaires de blogcorse.com.

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Si une ou plusieurs des dispositions de la présente charte était invalidée pour quelque cause que se soit, les autres dispositions garderont leur force et leur portée.

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres et des clauses auxquelles il se rapporte, le titre litigieux sera déclaré inexistant.

Les présentes conditions sont régies par la loi française, pour les règles de fond et de forme.
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